RÈGLEMENTS


 
Arbres et jardins familiaux
Règlement communal de protection des arbres
 
Règlement communal des jardins communaux

 


Cimetière  
Règlement communal sur l'administration et la police des cimetières
 
Taxes et émoluments
 
Règlement cantonal sur les décès, les sépultures et les pompes funèbres
 
Conseil communal
Règlement communal pour le conseil communal
 
Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
 
Constructions
Règlement communal de la police des constructions
 
 
Plan des zones  
 
 
Déchets
Réglement intercommunal sur la gestion des déchets
 
  Directives intercommunales
 
Données personnelles
Règlement communal pour la protection des données personnelles
 
Eaux
Règlement communal sur la distribution d'eau
 
Annexe au Règlement communal sur la distribution d'eau
 
Réglement communal pour l'évacuation des eaux usées et des eaux claires
 
Annexe au Règlement communal pour l'évacuation des eaux usées et des eaux claires
 
Ecoles  
Statuts de l'ASCL
 
 
Etudes musicales
Règlement sur le subventionnement des études musicales
 
Demande de subventionnement des études musicales
 
Gaz
Règlement communal pour les installations de gaz
   
Local PC
Règlement communal pour l'utilisation du local PC
 
Naturalisations
 
  Loi sur le droit de cité vaudois du 19 décembre 2017 et
Règlement d'application de la nouvelle loi sur le droit de cité vaudois du 21 mars 2018
 
Orthodontie
Règlement communal pour les frais orthodontiques
 
Parking
Réglement communal de parcage (Macaron A)
 
Règlement communal de parcage (Macaron B)
 
Règlement sur le stationnement privilégié sur la voie publique et les places de parcage
 
Police
Règlement communal de police
 
Modifications du règlement communal de police
 
SDIS
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours
 
Règlement intercommunal du SDIS "Coeur de Lavaux"
 
Annexe I au Règlement intercommunal du SDIS "Coeur de Lavaux"
 
Taxe de séjour
Règlement intercommunal instituant une taxe de séjour et une taxe sur les résidences secondaires
 

Vélos

Règlement sur la subvention communale lors de l'achat d'un vélo électrique
 

Vidéosurveillance

 
Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance